Vous avez un salarié formé en SS3, mais qui n’est plus intervenu sur un chantier amiante depuis plusieurs mois ? Est-il toujours considéré comme opérationnel ?
C’est une question fréquente sur les chantiers et lors des audits : la réglementation impose un recyclage tous les 3 ans.
Qu’en est-il en cas d’absence de pratique ? Doit-on procéder à un recyclage plus tôt si l’on ne pratique pas ? À partir de combien de temps sans pratique faut-il prévoir un recyclage ? Quels repères suivre ? Et quels risques encourez-vous si rien n’est fait ? Notre équipe de formateurs amiante revient pour vous sur quelques points à connaître.
Sous-section 3 : rappel du cadre réglementaire
En tant que professionnel, vous n’êtes pas sans savoir que la sous-section 3 encadre tous les travaux de retrait ou d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante.
Ces interventions exposent à des niveaux de risque élevés, et impliquent des obligations renforcées :
- Formation initiale et recyclage obligatoire pour chaque intervenant
- Suivi individuel renforcé (SIR)
- Démarches administratives et techniques (certification des entreprises, plans de retrait, RAAT, etc.)
- Mise en place de mesures de prévention pour limiter l’exposition des travailleurs et limiter la dispersion des fibres dans l’environnement.
La formation Sous section 3 est encadrée par l’arrêté du 23 février 2012. Elle définit les contenus, durées, conditions de délivrance et le principe de maintien dans le temps des compétences acquises.
Recyclage : que dit la réglementation ?
La réglementation impose un premier recyclage dans les 6 mois qui suivent la formation préalable puis un recyclage tous les 3 ans.
Tous ces recyclages se déroulent sur deux jours et doivent être réalisés AVANT la date d’échéance.
Si l’un de vos collaborateurs ne pratique plus pendant une période prolongée, vous devez être en mesure de prouver qu’il reste compétent pour intervenir en sécurité dans un environnement amianté.
Cette obligation de recyclage est valable pour tous les niveaux de compétences :
- Opérateur
- Encadrant de chantier
- Encadrant technique
Voici le tableau récapitulatif des durées de formation :
| Formation préalable | 1er recyclage à 6 mois | Recyclage à 3 ans | |
| Personnel opérateur | 5 jours | 2 jours | 2 jours |
| Personnel encadrant de chantier | 10 jours | 2 jours | 2 jours |
| Personnel encadrant technique | 10 jours | 2 jours | 2 jours |
Absence de pratique : quand faut-il réagir ?
La réglementation impose de réaliser un recyclage dans deux cas de figure :
- En l’absence de toute pratique pendant plus de 12 mois.
- Si aucune pratique n’a été réalisée dans les 6 mois suivant la formation initiale.
En résumé :
- La première mise en pratique doit impérativement avoir lieu dans les 6 mois qui suivent la formation.
- Ensuite, il est obligatoire de réaliser au moins une mise en pratique par an.
En cas de dépassement de ces délais, un recyclage est nécessaire. Celui-ci remet les compteurs à zéro : le professionnel dispose alors de 6 mois pour intervenir sur un chantier et ainsi valider sa nouvelle période de pratique.
de contrôle ou d’accident, un salarié « théoriquement formé » mais sans pratique récente peut être considéré comme non opérationnel. Et dans ce cas, c’est votre entreprise qui engage sa responsabilité.
Que faire en cas de dépassement du délai de carence pratique ?
En cas de dépassement des délais sans pratiquer, il faudra suivre un recyclage (au minimum recyclage à 6 mois). Ce recyclage devra être effectué dans un centre de formation certifié comme Formation BOUQUINET.
Comment justifier de la bonne pratique ?
La pratique doit correspondre au niveau de la formation suivie.
Pour faire simple :
- Un opérateur doit avoir participé à au moins une vacation.
- Un encadrant de chantier doit avoir effectivement encadré une opération de chantier amiante.
- Un encadrant technique doit avoir pris part à une opération de traitement de l’amiante, par exemple en :
- répondant à un appel d’offres,
- rédigeant une procédure, une notice de poste ou un plan de retrait,
- réalisant un audit interne, etc.
Chaque intervenant doit donc maintenir une activité conforme à son niveau de responsabilité afin de conserver sa validité réglementaire.
Le recyclage : contenu et bénéfices
Si vous organisez un recyclage, il permettra de :
- Remettre à jour les connaissances réglementaires
- Revoir les bonnes pratiques de protection et d’intervention
- Réaliser les gestes métiers en conditions simulées
- Identifier les dernières évolutions techniques (confinement, décontamination…)
- Vérifier les compétences grâce à l’évaluation
Tous les profils sont concernés : opérateurs, encadrants techniques, encadrants de chantier.
La durée varie selon les fonctions (voir nos formations amiante)
Votre responsabilité en tant qu’employeur ou donneur d’ordre
En cas d’incident, vous devez pouvoir justifier que vos équipes sont :
- Formées et à jour
- Médicalement aptes
- Réellement compétentes, avec une pratique suffisante
Cette exigence s’applique également dans le cadre de marchés publics ou de chantiers déclarés : un salarié inactif trop longtemps peut se voir refuser l’accès au site.
Ce qu’il faut retenir
Après la formation préalable, il est nécessaire de suivre un 1er recyclage dans les 6 mois qui suivent. Puis, un recyclage est obligatoire tous les 3 ans.
Par ailleurs :
- En cas d’absence de pratique de plus d’un an, il faudra refaire un recyclage.
- En cas d’absence de pratique, il faudra pratiquer dans les 6 mois qui suivent une formation.
- Ne pas anticiper, c’est risquer une non-conformité, ou pire, une mise en cause de votre responsabilité
Besoin d’un recyclage SS3 ?
Notre centre de formation vous propose des sessions de recyclage adaptées à chaque profil : opérateurs, encadrants techniques, encadrants de chantier.
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